88 778 résultats pour ""ADA""
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 7·fr...ses frères Aicha, Mohamed et Saada. # TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr...TRADAL - TUNISIE S.A.R.L. Capital : 25.000 Dinars Siège Social 29,...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr...le juge nécessaire, envisage l'adaptation d'une interdiction total...
- Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr...ase d'une charge horaire hebdomadaire et en fonction du grade conc...
- Journal Officiel·1963 / N°021·page 8·fr...min de fer de Gafsa à Gafsa; Madar Michel, ouvrier à la C° des Ph...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 9·fr...Esadagib Mohamed, à compter du 1er janvier 1962. Ben Zineb Abdalla...
- Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr...s-Soualem, au lieu dit « El Hemada », dont l'immatriculation a été...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr...ont placés dans des emballages adaptés à cet usage - envoi : quan...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr...e décret du 21 mai 1920 (6e ramadan 1338), portant création à la D...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 41·fr...loi du 1er juillet 1885 (19 ramadan 1302), pour la déclaration des...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 10·fr...Leur horaire est, sous réserve d'adaptation aux besoins des établi...
- Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr...dministratifs aux fins de leur adaptation aux besoins des services...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr... demeurant à Tunis, a vendu à Madame Frida DAKHLAOUI, demeurant à ...
- Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr...Madame TAIEB Yvonne épouse de Monsieur ZEITOUN Chaloum, assistée e...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr...unis 22, rue Ettoumi a cédé à Madame Chadha bent Mohamed ben Amara...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr...s dans des conteneurs couverts adaptés à cet effet. Ces déchets do...
- Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr...LEVY Armando, demeurant à Tunis 8 rue d'Alger, a vendu à Madame TA...
- Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr...gés nécessaires, en vue de les adapter aux besoins nouveaux du pay...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr...ment d'échelon ; 4°) la rétrogradation d'échelle ; 5°) la révocati...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 24·fr...du 1er février 1971 Mustapha Saadaoui, à compter du 1er mars 1971 ...