Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 8·fr
    ...la demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terrain complantée...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 28·fr
    ...1° transférer son siège social du 4, avenue Marcelin Berthelot au ...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr
    ...nstitut technologique d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 14·fr
    ...s routiers de personnes et de marchandises, Arrête : Article pre...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 24·fr
    ...— Elaboration des programmes d'entretien et d'extension du parc au...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...vent ou pourraient grever les parcelles de terrains sus-visées. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 22·fr
    ...r du 11 décembre 1976 Khelifa Karchoud, à compter du 11 décembre 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr
    ...1°) Madame DAT-TOLA, épouse PACE, demeurant à Tunis, 57, rue Marce...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 27·fr
    ...- il veille à la bonne marche des activités de formation et de rec...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 27·fr
    ...e de ses équipements et d'une parcelle de terre clôturée sise au N...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr
    ... ; 11°) les adjudications et marchés pour études, construction, r...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 8·fr
    ... l'autorité de leurs chefs hiérarchiques, d'assurer les fonctions ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 32·fr
    ...Marcel Fitoussi Chabaud, 200 parts. Deux exemplaires des présente...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 95·fr
    ..., étanchéité, arts plastiques, architectures etc... **Durée** : 3...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 3·fr
    ...e la zone, son aspect naturel, architectural, historique et cultur...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr
    ...traînés quelque soit l'espace parcouru et le mode de remorquage ut...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 44·fr
    ...t unique** La totalité d'une parcelle renfermant trois cent cinqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr
    derniers Taux Moyens Mensuels du Marché Monétaire Tunisien publiés...