Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ... de Kairouan avec rang et prérogatives de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr
    ...le 7 ou ne remplit pas les obligations découlant du présent accord...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr
    ...- Le conseil d'administration est investi des prérogatives les plu...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 30·fr
    ...parvenues à concrétiser la délégation en vue d'une représentation ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 12·fr
    ...Congés pour obligations militaires Les travailleurs effectuant le...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 51·fr
    ...30 décembre 1989 portant promulgation de code de l'impôt sur le re...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 10·fr
    ...— SECTEURS DE LA DELEGATION D'AIN DRAHAM 1) Secteur d'Oued Sedra ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 16·fr
    ...- Propagation de l'eau dans les sols. - Essais de portance. - Les ...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr
    ...re de ce dernier ou sur l'instigation de ses ascendants, ou d'une ...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 4·fr
    ...d en charge l'ensemble des obligations et engagements déjà contrac...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHJ LAD...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 3·fr
    ...et par délégation. Le Premier Ministre BAH LADGHAM ## EXAMENS D...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 22·fr
    ...at du Secteur IV, à Gabès, Délégation et Gouvernorat de Gabès, por...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 15·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 4·fr
    ...eurement à la date de sa promulgation. Art. 2. — Définition : Aux...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 59·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Gouvernorat et à la Délégation du Ke...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 22·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 9·fr
    ...- Sauf dérogation accordée par l'autorité compétente, la détention...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 13·fr
    ... qui se trouve à Alaidaba, Délégation d'El Hamma Gabès, limitée : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...Hachemi ben Naceur ben Ameur, demeurant à Sidi Ameur, Délégation e...