88 778 résultats pour ""ADA""
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr...e un à deux mois 6 - La rétrogradation d'échelon, d'échelle ou de ...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr...Madame Douja bent Salem Sahoune, demeurant à Nabeul, élisant domic...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr...Madame Hédia Bensalem, tunisienne, demeurant à El Menzal (près de ...
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 13·fr...El Montazah dont l'immatriculation a été demandée par Madame Lylia...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr...céder six mois; 4°) la rétrogradation; 5°) la révocation sans su...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr...a Rue 50 et à l'Ouest Letiia Bradai. La dite maison est occupée p...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 15·fr...pter du 1er janvier 1971 Ben Ayada Ajmi, à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 58·fr...l de Béja le 2 décembre 1975, Madame veuve Chédila Bent Khemais So...
- Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr...2°) Madame Fatma Bent Mohamed Chadli Sabraoui, demeurant sous deux...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 22·fr...2° — Que Madame Fatma Nabi (bent Ali ben Mustapha) a été nommée gé...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 29·fr...3, rue de Marseille a vendu à Madame BOUBLAMA Dalila, demeurant à ...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr...fériés, le jour de repos hebdomadaire et lorsqu'ils se trouvent en...
- Journal Officiel·1976 / N°066·page 14·fr...1976 Mohamed Lazhar Bouzaiene Sadadi, à compter du 29 juillet 1976...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 15·fr...rande rue à Oullins (Rhône), France, 2°) Madame Charles Zumaglini,
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 13·fr...ment fixées par la durée hebdomadaire du travail. ART. 7. — Les A...
- Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr...730, Série I, Case 649, Madame Jacqueline DARMON a cédé à Monsieur...
- Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr...Madame Zakia Bouaziz, maître de conférences de l'enseignement supé...
- Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr...nt raisonnable, d'une capacité adaptée aux besoins normaux et rais...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr...I/8B, d'accepter l'offre du Canada : a) D'accuillir les réunions ...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr...699, Case 103, Madame Virginie Rupp et Mademoiselle Watrin Huguett...