Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 778 résultats pour ""ADA""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...e un à deux mois 6 - La rétrogradation d'échelon, d'échelle ou de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr
    ...Madame Douja bent Salem Sahoune, demeurant à Nabeul, élisant domic...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...Madame Hédia Bensalem, tunisienne, demeurant à El Menzal (près de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 13·fr
    ...El Montazah dont l'immatriculation a été demandée par Madame Lylia...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...céder six mois; 4°) la rétrogradation; 5°) la révocation sans su...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...a Rue 50 et à l'Ouest Letiia Bradai. La dite maison est occupée p...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 15·fr
    ...pter du 1er janvier 1971 Ben Ayada Ajmi, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 58·fr
    ...l de Béja le 2 décembre 1975, Madame veuve Chédila Bent Khemais So...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...2°) Madame Fatma Bent Mohamed Chadli Sabraoui, demeurant sous deux...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 22·fr
    ...2° — Que Madame Fatma Nabi (bent Ali ben Mustapha) a été nommée gé...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 29·fr
    ...3, rue de Marseille a vendu à Madame BOUBLAMA Dalila, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...fériés, le jour de repos hebdomadaire et lorsqu'ils se trouvent en...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 14·fr
    ...1976 Mohamed Lazhar Bouzaiene Sadadi, à compter du 29 juillet 1976...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 15·fr
    ...rande rue à Oullins (Rhône), France, 2°) Madame Charles Zumaglini,
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 13·fr
    ...ment fixées par la durée hebdomadaire du travail. ART. 7. — Les A...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...730, Série I, Case 649, Madame Jacqueline DARMON a cédé à Monsieur...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr
    ...Madame Zakia Bouaziz, maître de conférences de l'enseignement supé...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...nt raisonnable, d'une capacité adaptée aux besoins normaux et rais...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...I/8B, d'accepter l'offre du Canada : a) D'accuillir les réunions ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr
    ...699, Case 103, Madame Virginie Rupp et Mademoiselle Watrin Huguett...