Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 17·fr
    ...ivités et leur adaptation aux marchés * tout investissement en mat...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ...t de ventes en gros de toutes marchandises en général, et notammen...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 8·fr
    ...1/ d'animer le marché de l'emploi, aux niveaux national, régional,...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 11·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 24·fr
    ...ssession de la totalité de la parcelle de terre nue de 20 ha., dél...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 5·fr
    ...autorité de leur supérieur hiérarchique de services spécialisés su...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 10·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Parcelle Bel Hadi »...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr
    ...ansports publics ou privés de marchandises, déjà assujettis à l'ob...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 5·fr
    ... et d'échantillons de vestiges archéologiques. **ART. 8.** — Chac...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 43·fr
    ...Place du Marché de Gros, Avenue Taleb Méhiri - Gafsa. Durée : 99 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 32·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet, - veiller au resp...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 14·fr
    ...de 18 à 25 %, saute, layal et marchand de la récolte 1958, est fix...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 5·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrati...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 5·fr
    ...ns la Médina de Monastir, une parcelle de terrain bâtie, d'une sup...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 63·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 10·fr
    ...Rue l'Algérie et au-delà le marché central. Au Sud-Ouest : Rue de...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 56·fr
    ...nière, création de jardins et parcs d'élevage. Le capital social ...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 12·fr
    ... qu'il est propriétaire d'une parcelle de terrain cloturée par un ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr
    ...# SOCIETE DE TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES « ETTAAWAN » S. A. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 16·fr
    ...700.000, pour les marchandises. Cautionnement : 100.000 francs pou...