Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 18·fr
    ...Dans le cas où le nombre des candidats serait inférieur au nombre ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 19·fr
    ...oire des instruments de mesure sera constatée au cours de l'année ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 28·fr
    ...Il sera procédé à la vente au plus offant et dernier enchérisseur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 22·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : 5% au maximum au Co...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 9·fr
    ... personnes qui, pour cet Etat, seraient tenues Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 10·fr
    ...rs d'une chasse ordinaire, qui sera versé par l'équipe de chasseur...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 12·fr
    ... plusieurs affluents de l'Oued Serarma et plusieurs pistes agricol...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...A l'expiration des fonctions du premier Conseil, il sera procédé à...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 5·fr
    ...emière Instance de Bizerte, il sera procédé en la salle des ventes...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 16·fr
    ...Il sera procédé aux dits jour, lieu et heure à la vente aux enchèr...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 18·fr
    ...ication de la loi susvisée, il sera procédé aux opérations de déli...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 25·fr
    ...En conséquence, le capital social de 3.000 Dinars sera divisé en 5...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 10·fr
    ...Il sera procédé à la vente de la Maison, située rue Essabal, n° 50...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr
    ...emblée Générale Extraordinaire sera tenu, dans les délais légaux, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 9·fr
    ...lication du présent décret, il sera procédé dans les conditions fi...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 20·fr
    ...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 25·fr
    ... remboursement, en sorte qu'il serait, le cas échéant, fait masse ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 22·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration de ce délai. ...