Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 15·fr
    les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la lé...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 62·fr
    ...amme de sauvetage de céder la totalité de la société FILTIS aux ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 15·fr
    ...ne, souscrites et libérées en totalité à la souscription. 2012R002...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 21·fr
    ...**Bien immobilier saisi :** La totalité du bien immobilier non im...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 13·fr
    ...le prix total dudit immeuble est fixé à 74.000,000 dinars, frais e...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 9·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de vingt...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 16·fr
    ..., assainissement, leur revenu total annuel est de quatre vingt mil...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Ajil» objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 42·fr
    ...La contenance totale des 2 terrains est 33527 m² + 8264 m² = 41791...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 3·fr
    ...omposantes d'un secteur ou la totalité d'un secteur. Art. 3 - Les...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 11·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Sonia" objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises (236000 m²) appartenant à la parti...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises (145,906/667) du titre foncier n°4...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ...s épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année d'étude...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 8·fr
    ...La totalité de la maison sise au 14 rue Omar Barrek cité El Menchy...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 2·fr
    ...l - S.A.** **Société Anonyme totalement exportatrice non-résident...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 24·fr
    ...641.001,428, Total : 2.983.908,119, - Dividendes aux actionnaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 27·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 74668 Sfax, nommé...