Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 5·fr
    ...tuel dû à une extension de la carcasse et des pièces rapportées. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 34·fr
    ...rfaitairement sur la distance parcourue et rapportée au kilomètre....
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 5·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 30·fr
    ...houan, contenance 3 hectares, parcelle 2 (106 du plan); 2° les dr...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 37·fr
    ...## IMMEUBLE À VENDRE Une parcelle de terre renfermant 320 pieds d...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 11·fr
    ...j El Hadoum dont elle suit le parcours sur 2 kms 300 environ en di...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 29·fr
    ...Titre foncier n° 121.984 parcelle n° 2. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 51·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre cloturée com...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 2·fr
    ...ller en permanence à la bonne marche de tous les services de la Ba...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 10·fr
    ...X », sis à Bizerte, 8, rue de Barcelone, à la Société « CADEAU », ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 28·fr
    ...ame Giacalone Giselda, épouse Marco Coccelao. 4°) Madame Maria Tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr
    ...galement foi, sera déposée aux archives de l'Organisation des Nati...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 7·fr
    ...pter du 1er avril 1975 Chadly Marco, à compter du 1er avril 1975 E...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 9·fr
    ...t constitué par une portion en arc adhérente à la semelle et solid...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 27·fr
    ...ERIM | KAMAMAM DOHRA | | RED ARCHINTERNATIONAL TRADING | BOOTARO...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr
    ...ahmoud Soltane, chacun sur un parcours; à l'Ouest : la rue où est ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 9·fr
    ...Aucun droit et taxe frappant l'importation des marchandises dans l...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 6·fr
    ...e échelle permanente de la hiérarchie des catégories prévues à la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ... expertises de représenter les architectes, les bureaux d'études e...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ... expertises de représenter les architectes, les bureaux d'études e...