...les parts indivises (7760/12760 parts) revenant au CSH dans l'imme...

...fixé à la somme de soixante (60) mille dinars divisé en six (6) mi...

...(000) divisé en 60.200 actions de Cinq dinars (5.000) chacune. - D...

...la totalité de 16 sur 18 parts indivses d'un terrain sis route « G...

...La moitié indivise (2267/4534) de l'immeuble immatriculé dénommé «...

... bain, et 2 aires, la moitié indivise du toit et la chambre sur le...

...erte d'une superficie de 232m² divisée en 232 parts et qui représe...

...euf centiarces (79SA, 21A, 1H) divisé en (1260 parts) et composé d...

...Cependant, lorsque l'affaire est divisible, la révocation opérée p...

...activité de vente volailles et divers de deux années à partir du 0...

...Les 35.000 actions nouvelles émises porteront jouissance en divide...

...- Les accidents divers. ## C. — Epreuves pratiques ### 1° Epreuv...

...1) La totalité de tous les droits indivis soit les (656; 470/1591)...

...gouri cité Erriadh, rue Tabouk divisée de l'avenue Magida Boulila,...

...ule pièce, le dit immeuble est divisé en 112 parts relevant aux de...

...la superficie est de 6ca 4Arès divisé en 406 parts soit 406 mètres...

...591 m². L'étage est de 229 m². divisé en 6 bureaux, des toilettes ...

...ersonne qui aura communiqué ou divulgué une information qu'elle sa...

...ouk et Med Doukali » sise à la division 7 Sidi Fathalah, à Ben Aro...

...ions herbicides employées dans diverses plantes à récolter, partic...