Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 27·fr
    ...med rue 48, n° 42, à Sfax, 191égation et Gouvernorat de Sfax, appa...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 31·fr
    ...rre nue située à Chergoua, Délégation de l'Ariana, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 42·fr
    ...le se trouve situé dans la Délégation de Tadjerouine, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 16·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat En date du 9 mars 1959 Règl...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...elle administrative et aux obligations mises à la charge des entre...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 3·fr
    ...dispositions relatives aux obligations, au contrôle, à la prescrip...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 6·fr
    ...7.** — Par dérogation à l'article 4, paragraphe 1er du décret susv...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 24·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 40·fr
    ... Zaouia, région d'El Djem, délégation d'El Djem, ouvrant au nord, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 24·fr
    ...t une cave située à Somaâ, Délégation de Korba Gouvernorat de Nabe...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 30·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 23·fr
    ...te de ceinture de Maharés, délégation d'agareb, gouvernorat de Sfa...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 10·fr
    ...ui », Gouvernorat de Sfax (Délégation de Maharès), conformément au...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du décret sus-visé n° 85-837 du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 8·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 11 du présent décre...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 26·fr
    ...6, à Téboulbi, Cheikhat de Merkez Kamoun, Délégation et Gouvernora...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...L'obligation pour la société absorbante de prendre en charge les d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 19·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 15·fr
    ...ter du 1er juillet 1975 Fatma Sgatin, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 3·fr
    ...e stage, ils ont les mêmes obligations que les agents du service a...