Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 10·fr
    ...Toute fossilisation du contrat-type sera également portée à sa con...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 12·fr
    ...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 11·fr
    ...Le présent avis sera couru par un accord de la société d'invention...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 5·fr
    ... nombre de points, la priorité sera assurée à celui qui a obtenu l...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...itulaire ou de crédits qui lui seraient octroyés doivent être agré...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 3·fr
    ...s matières en élaboration, qui seraient susceptibles d'altération ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr
    ...5 % à la réserve légale, le solde sera reporté à niveau sur les pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 8·fr
    ...Un récépissé définitif sera délivré par le gouverneur dans un déla...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...Il ne sera pas prélevé de droits de succession sur les biens meubl...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...a décidé que le capital social sera augmenté : 1°) de 18.750 Dina...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ...mptes de l'exercice social qui sera clos le 31 décembre 1973 : Me...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 15·fr
    ...prévoit que cette notification sera faite dans les trois jours sui...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...ssionnelles de la personne qui sera chargé de diriger l'agence ou ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...9 du décret du 21 février 1934, l'adjudicataire sera tenu de verse...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ...Toutefois, la Caisse Nationale ne sera tenue des obligations activ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...La Société ne sera pas dissoute par décès de l'un des associés. P...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...e médical qu'il jugera utile. Sera exclu du bénéfice des disposit...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ... une autre manière de procéder serait de nature à entraîner des fr...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 4·fr
    ...t fait partie le personnel, il sera, à la demande de ce syndicat, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...les conditions dans lesquelles sera autorisée la reproduction. AR...