Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 778 résultats pour ""ADA""
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 15·fr
    ...Brahim Kadachi, à compter du 1er avril 1976 Mohamed Rabour, à comp...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...ille, rue Joséphine, N° 5, et Madame Marie Cézanne Buresi, épouse ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...ment d'échelon ; 4°) la rétrogradation d'échelle ; 5°) la révocati...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ... Dominique Mari, née Ignazzia BADALUCCO, demeurant à Béja, a vendu...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...Ecrit sur son ordre, que Dieu le garde, au mois de ramadan et le 2...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ...s nécessaires; 3) veiller à l'adaptation constante des programmes...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ... Paris;
    — à l'encontre de Madame JALLILA BENT ABDELAZIZ EL BAC...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 20·fr
    ... du 29 vingt neuf du mois de kaada de l'année hégérienne 1377 mil ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ...70 Klocanas Madame Théodore . 70 Société ZITEX . 1.000 Société COT...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 46·fr
    ...Zina dont l'immatriculation a été demandée par Madame Zina Bent Ho...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 20·fr
    ...Ben Raiz dont l'immatriculation a été demandée par Madame Zahida B...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...731 ter Case 231 Madame Angèle MANGION a cédé à M. André BAROUCH 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 11·fr
    ...raison de 50 parts sociales à Madame Assis dite Bahouna Bent Béchi...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Esadata située à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...ment d'échelon ; 4°) la rétrogradation d'échelle ; 5°) la révocati...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...Le 15 mai 1959 et 5 dont la kada 1378. Vu : Le Président. Signé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...Madame Friha bent Farh Dardouri, sans profession, demeurant à Ksar...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...lus saine et de faciliter leur adaptation ; établit le droit de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 24·fr
    ...L'immeuble ayant été adaugé moyennant le prix de trois millions vi...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...730, série ter, case 237, Madame MANGION a cédé à Monsieur Moktar ...