Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 21·fr
    ...— La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ...rticipent, sous l'autorité hiérarchique de ces derniers à l'exécut...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 38·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre nue, propre à la c...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr
    ...é doit remettre à son chef hiérarchique un rapport dont une copie ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 14·fr
    ...lic peut, sur mandat, faire incarcérer l'inculpé à la maison de dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 39·fr
    ...tion de l'Aviation Civile ; - La Direction de la Marine Marchande.
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 3·fr
    ...— Il arrête le règlement intérieur; il délibère sur tout marché et...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 19·fr
    ...urs Ali, Mabbouba, Mohamed, El Arcm, Moktar et Daoulat issus de so...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 40·fr
    ...aire à l'approvisionnement du marché tunisien. — jouer le rôle de...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société,...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr
    ...rocarbures naturels extraits, marchands; le transport à l'état de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...Monsieur Mongi Tarchouna, maître de conférence, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...même rang, et sont réduits au marc le franc en cas de concours. A...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...## Désignation des Biens à Vendre La totalité d'une parcelle de t...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 33·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ...Marcel ZEITOUN, demeurant à Mutuelleville, 13, rue de Bourgogne, a...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...outes sortes; 7°) les œuvres d'architecture, aussi bien les dessin...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 4·fr
    ...Monsieur Mahmoud Osman architecte en chef, est chargé des fonction...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 9·fr
    ... Dressen Korba, constituée de parcelle n°A26, superficie totale (7...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...s véhicules des objets ou des marchandises sur les terre-pleins. ...