Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 13·fr
    ...de 25 dinars chacune libérées totalement. Deux copies de la déclar...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 11·fr
    ...2 Total : 4. Art. 2. — Les épreuves des deux concours visés ci-d...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 41·fr
    ...age - La superficie couverte totale de l'immeuble est de 1472 m²....
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 17·fr
    ...e 72 m² soit d'une superficie totale de 615 m² délimitée du côté S...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 10·fr
    ...d ben Marzouk épouse Talbi la totalité d'un fonds de commerce sis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant à la débitrice de la b...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 100000 parts rev...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 18·fr
    ...Les épreuves sont subies indifféremment et pour leur totalité soit...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 14·fr
    ...aux enchères publiques, de la totalité de Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 43·fr
    ...La totalité de la propriété objet du Titre Foncier n°38601 Sfax, d...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 40·fr
    ...sant pas deux ans irrigués en totalité par la technique de la gout...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...tre appliqué partiellement ou totalement aux organismes agréés par...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 32·fr
    ...La totalité des quatre cents soixante-dix sept virgule trois cent ...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu un total de t...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...1- La totalité du bien objet du titre foncier n°7313 Le Kef d'une ...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 9·fr
    ... Services ACS SARL, a cédé la totalité de ses parts sociales soit ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 29·fr
    ...ommunal de Gabès, et ayant en totalité pour limites : Au Sud : un...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 14·fr
    ...96.300 actions à souscrire en totalité et à libérer du quart lors ...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr
    ...La totalité des 14456.770/3916000 des parts indivises revenant aux...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr
    ...La totalité des 14456.770/3916000 des parts indivises revenant aux...