Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 47·fr
    ...OUSSI | BEN GANEM HABIB | BEN GARCI ASMA | | BEN GARSJ HASSIEN |...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 5·fr
    ...39° Vente de la marchandise avariée ou malsaine destinée à la cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 29·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue destinée à la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 19·fr
    ...Nouri Marcelle, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962. Mohamed Baccouche, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 6·fr
    ...nt satisfaire les dispositions architecturales et les aménagements...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 5·fr
    ...en vigueur ; - Les projets de marchés et les conventions passés pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...ue de Serbie, la totalité des parcs qu'il possède dans la Société ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant d...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 18·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 13·fr
    ...Sinclair Research, INC, une corporation de l'état de Delaware, 600...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ...La demande de candidature transmise par la voie hiérarchique doit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 6·fr
    ...es est délivrée la carte de démarcheur publicitaire. Arrêté du Se...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 34·fr
    ...— Rapport du Conseil sur la marche de la Société durant l'exercice...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 28·fr
    ...ge social à Tunis, 35, Avenue Marcelin Berthelot et dont l'objet e...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 22·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 27·fr
    ...t adapté pour le transport de marchandises diverses à bord de navi...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 19·fr
    ...Mendaza Marcelle, née Kamhi, à compter du 19 octobre 1963. Abdelje...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ... Rue Hadi Saïdi, ainsi que la marchandise seront vendus aux Enchèr...