Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...Le capital social est fixé à six mille dinars, divisé en six cents...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...l'ensemble de la moitié à l'indivis appartenant au saisi de l'imme...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 8·fr
    ...cédé à Sté Firdaws de Commerce Divers, SARL, dont le siège demeura...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...routes, des voiries et réseaux divers, des fluides, de l'électrici...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant aux débiteurs dans le bien ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 3·fr
    ...Obligations indivisibles. - Les obligations spéciales au droit tun...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 13·fr
    ...de personnes, entre Moknine et divers marchés de la région, défini...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 14·fr
    ... - Capital social : 10.000 DT. divisé en 100 parts de 100 dinars c...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 45·fr
    ...6- Questions diverses. Le conseil d'administration 2006T07102SAN...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ...Vingt huit mille trois cent quarante dinars, frais divers en sus. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 41·fr
    ...la totalité des 240/60 parts indivis, dans l'immeuble objet du T F...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ...budgétaires; - Les décisions individuelles attributives de congé a...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...30.000 dinars divisé en 3.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 38·fr
    ...à partir de matières premières divers (métaux, bois, formica, plas...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 45·fr
    ...Les travaux à exécuter sont divisés en trois lots : - Lot Fournit...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 14·fr
    ...fixé à la somme de 50.000 dinars, divisé en 5.000 actions nominati...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 45·fr
    ...t par des voisins et nord sont divisés. Mise à prix : la mise à p...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 7·fr
    ...## CHAPITRE X — Dispositions Diverses ### SECTION 1 — Saisie des ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr
    ...Cette prime est divisée en deux parties : - Une partie fixe accor...