Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr
    ...Conformément à l'article 25 des Statuts, la liquidation sera faite...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 25·fr
    ...es 3 mois du jour où la fusion sera devenue définitive de 1.750 ac...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ...- il établit un règlement intérieur qui sera soumis à l'approbatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 12·fr
    ...La liste des entreprises concernées sera publiée par la banque cen...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 15·fr
    ...La société ne sera engagée que par les signatures conjointes des d...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 5·fr
    ...ue de tout désaccord qui l'opposerait à l'un des différents organe...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 5·fr
    ...agoubet Et-Touati, Ragoubet Tassera, Argoub El Arriss, Kef El Atro...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 12·fr
    ...À titre transitoire et jusqu'à une date qui sera fixée par décret,...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ...l'autorisation définitive leur sera accordée conformément à la pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ...« A l'expiration de cette durée, la société sera prorogée pour une...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 26·fr
    ...Passé ce délai, toute réclamation serait nulle et sans effet. E. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr
    ...Le reste sera réparti entre tous les actionnaires. — La présente ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 5·fr
    ... d'élimination des déchets, il sera tenu compte des dispositions d...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 20·fr
    ...Le texte imprimé des résolutions à soumettre à ces Assemblées sera...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 8·fr
    ... présente loi et dont la durée sera égale à celle de la durée régl...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...La répartition de ce tantième sera subordonnée à la distribution d...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr
    ... être libérées de la somme qui sera fixée par l'Assemblée Générale...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 54·fr
    ...L'exercice sera effectué suivant les décisions de l'assemblée géné...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...