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- Annonces Légales·2008 / N°132·page 19·fr...Le prix total du dit bien est fixé à cent soixante seize mille deu...
- Annonces Légales·2015 / N°060·page 36·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
- Journal Officiel·1994 / N°014·page 4·fr...04 Total : 08 Art. 2. - Les épreuves des deux concours visés ci-d...
- Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État. **Art...
- Annonces Légales·2025 / N°111·page 10·fr...Mr Med Karim Ben Youssef a vendu à Mr Salem Elghoul la totalité du...
- Annonces Légales·2005 / N°177·page 30·fr...eur Abd El Kader Channoufi la totalité du fonds de commerce destin...
- Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr...r n° 5245TS2 d'une contenance totale de deux cent soixante-dix hui...
- Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr... à l'enchérisseur qui paie la totalité du prix comptant ou par chè...
- Journal Officiel·1971 / N°021·page 28·fr...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble immatriculé sous l...
- Annonces Légales·2010 / N°007·page 48·fr...définitive après le versement totale du produit de la vente, et d'...
- Annonces Légales·2010 / N°091·page 37·fr...Le local est d'une superficie totale d'environ quatre vingt cinq m...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 3·fr...- Approbation de la cession de la totalité des parts sociales déte...
- Annonces Légales·2015 / N°144·page 43·fr...**Désignation de l'immeuble saisi :** La totalité des parts indivi...
- Annonces Légales·2017 / N°051·page 46·fr...il s'agit de la totalité de terrain objet de titre foncier nommé «...
- Annonces Légales·2024 / N°081·page 11·fr...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°42926 Monastir ...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 4·fr...Le quotient de la dépense totale par la longueur des façades impos...
- Annonces Légales·2005 / N°118·page 7·fr...2.556.110 dinars à libérer en totalité lors de la souscription. D...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 32·fr...La totalité de la propriété dénommée « Famechon » objet du titre f...
- Annonces Légales·2007 / N°029·page 21·fr...résentant 462,38 parts sur la totalité de 20334 aux quels est part...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 70·fr...de terre nue d'une contenance totale de 5 hectares connue sous le ...