Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 25·fr
    ...Pour les titres immobilisés évalués selon la valeur de marché, la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 12·fr
    ...— L'entreprise face au Marché. a) Problème économique de l'entrep...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 6·fr
    ... sites archéologiques relevant de l'institut national d'archéologi...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 23·fr
    ...Marché des titres Les actions de la société « Assurances SALIM » ...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 1·fr
    ...'une parcelle de terrain nécessaire à la création d'un parc munici...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 49·fr
    ...Total 1 2) Projets nouveaux — Parc automobile de l'administration ...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2004 / N°042·page 16·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 7·fr
    ...erte ; 4) dans les différents marchés du gouvernorat de Bizerte ; ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 51·fr
    ...La parcelle n°57 est située dans une zone agricole et les autres p...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 13·fr
    ...Une ligne imaginaire après la parcelle numéro 1564 du plan cadastr...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 19·fr
    ...Mademoiselle Boutheina Aouini, gestionnaire de documents et d'arch...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 11·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 2·fr
    ... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 69·fr
    ...ours à un architecte pour l'élaboration des plans d'architecture. ...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terres sises à la délég...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 50·fr
    ...Cette propriété consiste en une parcelle de terrain sur laquelle s...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 15·fr
    ...Reculle Marcel Yves, Jean Louis et Madame Marie Thérèse, veuve Buc...
  • Journal Officiel·1993 / N°010·page 8·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 19·fr
    ...5°) En cas de participation de plusieurs Architectes Ingénieurs Co...