Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 49·fr
    4) Approbation des dits rapports et quitus aux administrateurs. 5)...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 19·fr
    ...Approbation des résultats de l'exercice 2017. 8. Approbation du ra...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers au titre de l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 28·fr
    ...Approbation du rapport de gestion et des états financiers clos au ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...— Dans tous les abattoirs municipaux, il est formellement interdit...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 33·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 32·fr
    ...- L'approbation des états financiers pour l'exercice 2014 - Répart...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 33·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport d'activité relatif à l'exerci...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 56·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 40·fr
    ...pour le même exercice, 2- Approbation des états financiers et du r...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 53·fr
    ...5) Approbation de l'assemblée générale pour la vente des bungalows...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 59·fr
    ...* Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration au...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 26·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1979 et affectation des ré...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 52·fr
    ...L'approbation des états financiers et l'inventaire des biens de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 24·fr
    ...1) L'approbation des états financiers de l'exercice 2012 et L'octr...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 53·fr
    ...Approbation du rapport établi par le conseil d'administration rela...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 24·fr
    ...Approbation de la tenue tardive de l'assemblée relative à l'exerci...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 14·fr
    ...ommerciales, - examen et approbation des états financiers afféren...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 29·fr
    ...Approbation du rapport d'activité 2009. 4. Approbation des états f...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 34·fr
    ...Electricité auto ### 1 - Batteries - accumulateur au plomb (prin...