Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 48·fr
    ...Cette décision fixe : - le nombre de postes mis en concours, - la...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages expr...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...Le directeur de l'association est l'agent d'exécution des décision...
  • Journal Officiel·2023 / N°084·page 4·fr
    ... sera créée à cet effet, par décision de la directrice de l'Ecole ...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 7·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 26·fr
    ...ntraînement sportif ou de la décision d'équivalence pour les titre...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 44·fr
    ...Les états financiers sont approuvés par décision du ministre charg...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ...Deux exemplaires de la décision collective susvisée ont été déposé...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 35·fr
    ...Boulevard 9 Avril 1938 -1006 Tunis** En application des décisions...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ...an consiste en un report de précision à une échelle déterminée. Le...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 16·fr
    ...3.2 DECISIONS AYANT AUTORISE L'OPERATION Décision à l'origine de ...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 30·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 31·fr
    ...Cette décision fixe : - le nombre de postes mis en concours et le...
  • Journal Officiel·2014 / N°049·page 9·fr
    ...f, le droit de signature des décisions de sanctions disciplinaires...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...re expresse ou suffisamment précise, pour qu'il ne reste aucun dou...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 20·fr
    ...3 - Le concours interne sur dossiers susvisé est ouvert par décisi...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr
    ...# ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE du 24 juillet 1960 Décision ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partag...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ...angère et contre les régimes racistes, dans l'exercice du droit de...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...