Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ...cet appartement comme parties indivises comme les couloirs, le toi...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 5·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...obilière des deux tiers (2/3) indivis d'une propriété agricole sit...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises 5600/78500 dans la propriété dénom...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...1) Mongi Ben Hamouda Ben Mohamed El Ayari pour 1 demi indivis, 2) ...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 13·fr
    ... | | 3029 | 51993 Tunis | L'indivise | 1) Mr Boeuf (Theophile) 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 23·fr
    ...Pour se protester de ces parts indivises des terrains ci-indiqués....
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 16·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision revenant au saisi suite à ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 7·fr
    ...ional | 10 points | | Score individuel | 140 points | Il est a...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 35·fr
    ...Le 1/2 indivis de la totalité des 75 pieds d'oliviers, forêt de Ka...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 4·fr
    ...— Les licences individuelles de chasse en forêt domaniale seront d...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 7·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 73·fr
    ... pour la création des projets individuels. - Arrêté du Ministre du...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 28·fr
    ...1) le requérant pour 2 tiers dans l'indivision. 2) son épouse Habi...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 52·fr
    ...ales nominatives obligatoires indivisibles souscrites par chacun d...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété à concurrence de 1/2° indivis concurre...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 11·fr
    ...El Aouadi | 0 94 46 La moitié indivise de la superficie de : 0 94 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 7·fr
    ...aires sont versées au dossier individuel de l'agent intéressé. Il ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 43·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...