Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du titre foncier...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 26·fr
    ...1 - Revenus du portefeuille - titres | 4.2 | 913 812,342 | 335 886...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 99·fr
    Titre II : champs d'application de la convention # Chapitre 1 : M...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 154·fr
    ...APITRE 22 = | 19 682 000 | 11 578 000 | | | 06 | | CHAPITRE 2...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 36·fr
    ... titre des demandes d'institution et de renouvellement des titres ...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 12·fr
    ...ciaires de cette indemnité au titre de l'année 2011, Vu le décret...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 30·fr
    ...| NUMEROS DES TITRES anciens | NUMEROS DES TITRES nouveaux | NOM ...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 13·fr
    ...| N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 15·fr
    Avis Monsieur Msalmi Nejah annonce que le titre de sa propriété c...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...- Le retrait à titre temporaire ou à titre définitif de la licence...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 28·fr
    ...et elle veut tirer un autre titre au lieu du titre perdu. Aucune ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Annonces Légales·2015 / N°098·page 43·fr
    ...2015405235MINA4 ## DIVERS ### Avis au public #### Perte du titr...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr
    ...— ancien taux 1.750 millimes par hectolitre. — nouveau taux 2.500 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 13·fr
    ...290 Millimes le litre — Essence Normale : 275 Millimes le litre — ...
  • Annonces Légales·2025 / N°159·page 18·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées au titre de l'exercice ...
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 7·fr
    ...La prime de développement durable au titre des investissements réa...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 17·fr
    ...**DIVERS** Avis au public **Déclaration de perte d'un titre de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 33·fr
    ...le 1er fait l'objet du titre foncier n° 12315 Gafsa dénommé « Sihe...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncie...