Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 5·fr
    ...2007T00356SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 2·fr
    ...000MA1228807/A Deux copie des statuts ont été déposées auprès du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 8·fr
    ...2014W00796SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 7·fr
    ...1453456/E/A/M/000 Suivant statuts, enregistré à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 14·fr
    ...1559829/x Suivant statuts en date du 10/3/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 78·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 50·fr
    ...7- Constatation de clôture de la liquidation. 8- Désignation du l...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 15·fr
    ...| | Pour toutes les manifestations aigues et subaiguës, l’expositi...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 6·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 21·fr
    ...2005R1436SRLB1 --- Constitution d'une SARL En vertu des statuts...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 5·fr
    ...1011389EPM000 Suivant statuts sous seing privé, en date du 18 jui...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 2·fr
    ...Nekrif Remada Tataouine Extrait des statuts : Suivant statut en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 31·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Suivant pro...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 2·fr
    ...1396448/H/A/M/000 1- Statuts : Par acte sous seing privé enregis...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 14·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1988, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 76·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL **Objet de la prestation** : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 11·fr
    ...U.A.R.L Conformément aux statuts juridiques enregistrés en date d...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 16·fr
    ...* Suppression de l'attestation établie par l'employeur de l'affili...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 5·fr
    ...1531730/Q/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 10·fr
    ...15624111/Y Suivant statuts en date du 27/3/2018 enregistrés à la ...