89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 8·fr...— Secteurs de la Délégation de Sidi Bou-Ali 1°) — Secteur de Herg...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 12·fr...court à cette procédure de délégation trois fois par an, le présid...
- Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. Btou LAD...
- Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr...et par délégation, BAHI LADGHAM. # SECRETARIAT D'ETAT AUX AFFAIR...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr...heikhat des Ouleds Ghidas, Délégation de Maharès, Gouvernorat de S...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr...## ARTICLE 38 ## CONGES POUR OBLIGATIONS MILITAIRES Les travaill...
- Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr...- Les enseignants sont soumis aux obligations de service qui couvr...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr...na, habitant à Béni-Khiar (Délégation de Nabeul). En vertu du jug...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr...Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse.
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr...La gérance est confiée à Monsieur Mohamed Gouider par délégation p...
- Journal Officiel·1992 / N°019·page 18·fr...— Les droits et obligations relatifs au présent permis seront régi...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr...— Le délit de divagation prévu à l'article 3, 2e alinéa, sera puni...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 19·fr...La dite société se considère ainsi entièrement dégagée des obligat...
- Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr...informatique, équipement d'irrigation et moyens de transport. Pri...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr...isie immobilière et après subrogation L'adjudication aura lieu le...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr...— Prorogation de l'autorisation pour le Conseil de racheter jusqu'...
- Journal Officiel·1974 / N°002·page 32·fr...Quatre vingt dix neuf ans (89) sauf prorogation ou dissolution ant...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 30·fr...ion, située à Sidi Dhahar, Délégation de Bou Argoub, Gouvernorat d...
- Journal Officiel·1993 / N°073·page 9·fr...57 du 24 mars 1989 portant délégation de certains pouvoirs des mem...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr...es pour siéger aux jurys d'agrégation. Auquel cas, leur désignatio...