Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 8·fr
    ...— Secteurs de la Délégation de Sidi Bou-Ali 1°) — Secteur de Herg...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 12·fr
    ...court à cette procédure de délégation trois fois par an, le présid...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. Btou LAD...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr
    ...et par délégation, BAHI LADGHAM. # SECRETARIAT D'ETAT AUX AFFAIR...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...heikhat des Ouleds Ghidas, Délégation de Maharès, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ...## ARTICLE 38 ## CONGES POUR OBLIGATIONS MILITAIRES Les travaill...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr
    ...- Les enseignants sont soumis aux obligations de service qui couvr...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...na, habitant à Béni-Khiar (Délégation de Nabeul). En vertu du jug...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse.
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...La gérance est confiée à Monsieur Mohamed Gouider par délégation p...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 18·fr
    ...— Les droits et obligations relatifs au présent permis seront régi...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...— Le délit de divagation prévu à l'article 3, 2e alinéa, sera puni...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 19·fr
    ...La dite société se considère ainsi entièrement dégagée des obligat...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ...informatique, équipement d'irrigation et moyens de transport. Pri...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr
    ...isie immobilière et après subrogation L'adjudication aura lieu le...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...— Prorogation de l'autorisation pour le Conseil de racheter jusqu'...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 32·fr
    ...Quatre vingt dix neuf ans (89) sauf prorogation ou dissolution ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 30·fr
    ...ion, située à Sidi Dhahar, Délégation de Bou Argoub, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 9·fr
    ...57 du 24 mars 1989 portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...es pour siéger aux jurys d'agrégation. Auquel cas, leur désignatio...