Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...erts comptables de Tunisie qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...on et la façon dont ce montant sera périodiquement revu. 4. - A sa...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ...Un Dinar, dont la souscription serait réservée au BANCO DI ROMA Re...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 15·fr
    ...Il ne sera plus tenu compte d'aucune opposition après l'expiration...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : — 10 % aux actionnaires de...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr
    ...ment non encore exécutoire, il sera sursis à statuer sur la demand...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ...MESSINA Jacques sera seul responsable des dettes contractées enver...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 17·fr
    ...9 du décret du 21 février 1934, l'adjudicataire sera tenu de verse...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ...Le récépissé de dépôt qui en sera délivré servira de carte d'entr...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...tégorie «B» cette bonification sera calculée de manière à faire bé...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 11·fr
    ...ifs des rentes dont le service sera éventuellement assuré par le F...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 14·fr
    ...totale à monter ou à descendre sera inférieure à la moitié de la c...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...isie peut décider que ce fonds sera alimenté par un pourcentage de...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...inistrateurs, même de ceux qui seraient exclusivement personnels à...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 5·fr
    ...— Aucun véhicule ne sera pourvu de dispositifs d'éclairage ou de s...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 13·fr
    ...oire des instruments de mesure sera constatée au cours de l'année ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 20·fr
    ...Monsieur SAMMARTANO François sera seul responsable envers les tier...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ...L'adjudicataire sera tenu de produire une autorisation du Gouverno...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 22·fr
    ...fecté notamment suivant ce qui sera décidé par l'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 10·fr
    ...dant Jeannerot à Medjez El Bab sera vendu aux enchères publiques l...