Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 15·fr
    ...La totalité de la Santé connue sous le nom de Santei El Bit, sise ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...Cette habitation est d'une surface totale de (100,00 m2) et d'une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 52·fr
    ...immatriculée d'une superficie totale de 110 m², conformément aux r...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 74·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la route de Tunis, km 15 en fac...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 44·fr
    ...La vente de la totalité de l'immeuble objet de la saisie aura lieu...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...1984 N° 50 Immeuble exposé à la vente La totalité d'une parcelle...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 6·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr
    ... date de la souscription à la totalité, au plus tard le 15 novembr...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 6·fr
    ...ons souscrites et libérées en totalité avec suppression du droit d...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr
    ...La totalité d'un immeuble destiné à l'habitation du genre traditio...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 58·fr
    ...côtés est de 28 m; la surface totale est de 297 m², le construit c...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 57·fr
    ...ranties réelles et légales la totalité du fonds de commerce export...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 20·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Hela 01» objet du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 10·fr
    ...scription acquittégale, de la totalité d'une parcelle de terre, an...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr
    ...gents par grade, avec un sous-total pour chaque grade à l'intérieu...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 27·fr
    ...ciales de 10 D. soit 1.350 D. Total 270 parts sociales de 10 D. = ...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 33·fr
    ...e de la C.I.N n° 08846685, la totalité du fonds de Journal Offici...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 37·fr
    ...du 21/02/2008 dont le montant total s'élève à 29.911,300 dinars. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 19·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de cinquante (50) points au mo...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 28·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat; Vu le...