Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr
    ...Marcel Decorvet, expert, demeurant à Tunis, 2 bis, rue Pierre de C...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 12·fr
    ...ben Hadj Mohamed ben Amor ben Tarcha. A la date du 30 mars 1963, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 12·fr
    ...ter du 1er juillet 1975 Ridha Karchani, à compter du 1er septembre...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, RAIL LARC...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 117·fr
    ...T CATHEKIHE | | MME CHAOUET MARCEL SANTINA | AKHURAHMEH AHMED OH...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée de 30 pied...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 6·fr
    ...Ezzeddine Taïeb Karchani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1961. Giami Jos...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 13·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr
    ...uinze jours le résultat des démarches de conciliation avant de tra...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...5° une parcelle de terre surface un Karouba à peu près, limitée, S...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 24·fr
    ...érateurs sur la gestion et la marche de la coopérative pendant l'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 33·fr
    ...Vu le décret du 10 septembre 1945, relatif à l'architecture et à l...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 35·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique, acc...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 5·fr
    ...la limite part de la côte 155 (Ras Brimba) parcourant une distance...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 122·fr
    ...| | 54 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 39·fr
    ...agonale, pouvant pénétrer et s'arcbouter par deux faces opposées à...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...c) Aux propriétaires de terres limitrophes lorsque les parcelles à...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 52·fr
    ...Le bien immobilier objet de la vente est composé d'une parcelle de...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr
    ...ure de la rue Legendre et rue Marceau à Tunis, sur laquelle sont é...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 42·fr
    ...ravaux ainsi que sur la bonne marche de ses machines. Il doit conn...