Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 14·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise à El Héria, C...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr
    ...orporels, matériel, mobilier, marchandiser neuves ou titres et val...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 12·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'Architecture et à l'Urbanisme. Ce ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 4·fr
    ...nouveau grade, à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 11·fr
    ...omprenant essentiellement une parcelle de tirane associée à un tou...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 15·fr
    ...1967, fixant le classement hiérarchique et l'acheminement indiciai...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 52·fr
    ... leur adaptation aux soins de marchés par l'ouverture de points de...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr
    ...1) Une demande de candidature adressée par la voie hiérarchique; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr
    ...L'immeuble dont s'agit consiste en une parcelle de terre, sise à T...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 19·fr
    ...ocial est à Tunis, 25, avenue Marcelin Berthelot, ledit procès-ver...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 21·fr
    ... KAZHIM MOHAMAD BREEKAM | MR ONARCHOUH KHALID | | ZEHQOIR SARA |...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 14·fr
    ...NNE — 5-8 Août 1958 Neuzième parcelle : Au sud-est : la piste du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 16·fr
    ...mbre du collège de conseil du marché financier représentant de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...50, Avenue Marcelin Berthelot Tunis Suivant acte s.s. privé en da...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 7·fr
    ...ne façon générale de la bonne marche de leur établissement; - de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 43·fr
    ...OUCHAALA WARJESS HEE MAJIM | R ARCALLAH KHON | MR TCOATI ARDEKERIM...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 12·fr
    ...Titre Foncier N° 16.919 (Parcelle 3). Est : Piste de Gammarth à l...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant s...