Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 31·fr
    ...merce à l'activité commerciale divers dont le local n°301 cité à E...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 27·fr
    ...estinés à la vente de laits et divers ainsi que les matières alime...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 71·fr
    ...2 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 42·fr
    ...2008X00689SRLB2 Divers résolutions Société « Amani Confection » ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 26·fr
    ...2000 Dinars en espèces constituant le capital social et divisé en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 62·fr
    ...Cent vingt sept milles cinquante dinars, en sus des frais divers. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr
    ...- La totalité des parts indivises (194,025) revenant à la partie a...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 è du titre foncier n° 128...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr
    ...al reste fixé à 60.000 Dinars, divisé en 6.000 parts de 10 Dinars ...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 10·fr
    ...F) Pour ail, mélampyre et grains nuisibles divers : - de 1 à 10 g...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 29·fr
    - Modification corrélatives des statuts, - Questions diverses. 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 51·fr
    ...Les parts indivises du poursuivi (Ali Ben Mohamed Cherif Hamzaoui)...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 60·fr
    ...2- Questions diverses. 2017T02746SANB3 ## Convocation à l'assemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...vec des bâtiments touristiques divers composé d'un complexe touris...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 29·fr
    ...TITRE V Dispositions diverses Art. 20 - Les élèves admis à pours...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 18·fr
    ...2025X00526VEPA1 # Vente aux enchères de parts indivises dans le t...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétales...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...ué aux actionnaires à titre de dividendes, soit pour être distribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...La saisie Immobilière comporte la totalité des parties indivises d...