Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 18·fr
    ...Les étudiants ne sont réputés avoir satisfait à cette obligation q...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Congés pour obligations militaires Les travail...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Nord — Ouest de Ain Forna, Délégatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 8·fr
    ...ratoires de recherche, des dérogations aux conditions ci-dessus pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 48·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 24·fr
    ...ria à Kelibia Machiakht et délégation de Kelibia, gouvernorat de N...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 15·fr
    ...ue, demeurant Cité Suisse, délégation de Sousse. OBJET DE LA VENT...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ...des investissements; - les obligations du promoteur et de l'acquér...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 4·fr
    ...henchir Griâte El Atache, Délégation de Medjer; des olivettes à So...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au secteur de Tahent, Délégation de Hau...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...onnaissance pratique de la navigation de plaisance; 4) Sens de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 23·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 42·fr
    ...30 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée prévue aux statut...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 10·fr
    ...tat à la Présidence et par délégation. **BAHI LADGHAM.** ## CONV...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...le 31 décembre 1975, sauf prorogation statutaire ou dissolution an...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...5 septembre 1967 de 1.689 Obligations Compagnie Tunisienne d'Elec...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 39·fr
    ...99 années, sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...teur à Ksibet El Mediouni, Délégation de Monastir, porte à la conn...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 33·fr
    ...20 années à compter du 1er janvier 1970 sauf prorogation ou dissol...