Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 7·fr
    ...969, relatif au classement hiérarchique applicable à certaines cat...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 24·fr
    ... 90.336, d'une superficie de 4 arcs (rez de chaussée et 12 ériges)...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 19·fr
    ...LARCADE. Pierre, André, commerçant, demeurant à Zarzouna, a vendu ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr
    ...ération, il délibère sur tout marché et convention portant sur mon...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 9·fr
    ...Un compteur, mis en marche lors de chaque progression du premier d...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 12·fr
    ...attribution à titre privé des parcelles n° 161 - 159 - 160 - 165 -...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 9·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand de la récolte 1957, est fix...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 3·fr
    ...De ce point « E », la limite suit sur un certain parcours la direc...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 6·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 113·fr
    ...MR ABDALLAH BAOTAR | JEARDINI MARCELLA | TOOHAMI AMHAR BEH HEDI |...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 34·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre renfermant quatre pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 26·fr
    ...742, Série I, Case 229, Mme Milani Inès épouse Marcanzelli Dominiq...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 28·fr
    ...Velcro-France 75 bis Avenue Marceau Paris 16ème Seine, France a dé...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 14·fr
    ...- Les marchandises et produits d'origine locale échangés directeme...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 32·fr
    ...GUETTA Marcel, à Sfax. 6. — Capital social : 1.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 9·fr
    ...ture transmise par la voie hiérarchique doit être accompagnée des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 15·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique acco...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 9·fr
    ...ne, Chelatif, Ouled Maâmar, Négarchia, Ouled Hamad ben Khélifa et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 11·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 12·fr
    ... tarifs pour le transport des marchandises à grande et petite vite...