Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ...2) Il sera effectué en outre un prélèvement de 10 pour cent destin...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...prompte, adéquate et effective sera versée à l'Etat d'envoi. ### ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 76·fr
    ...ou étrangères dont le commerce serait similaire ou susceptible de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 18·fr
    ... ***079 | SANIL LAFOUR CHE NEE SERAI | ***487 | DKOUD AJCHA BENT S...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ... cinq mille dollars qui ne lui sera remboursé que s'il a obtenu un...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 4·fr
    ...Il propose le règlement intérieur de l'institut qui sera approuvé ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr
    ..., auxquelles la convention imposerait une charge disproportionnée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 35·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : - 1 % au maximum au...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ...emblée générale extraordinaire sera tenu à la disposition des acti...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr
    ...MARCONI Edouard, ladite Société ne sera plus gérée que par Monsieu...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...Le produit de la liquidation après extinction du passif, sera empl...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...Il sera procédé à la vente et adjudication sur folle enchère et ap...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...Il sera procédé, à la vente, aux enchères publiques, le 13 mars 19...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : — 10 % au Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr
    ...Il sera tenu compte des arrêts ou retards de remise des documents ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...ces brevets et ces licences ne seraient pas conformes aux standard...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 20·fr
    ...Toute opposition sera rejetée après ce délai. Tunis, le 15 mars 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 11·fr
    ...airage et de signalisation, il sera fixé à moins de 0,60 m de l'ex...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 6·fr
    ...re un employé consulaire, elle sera conduite avec le respect qui l...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 16·fr
    ...l est prévu que la marchandise sera expédiée avant six mois à dest...