Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ...Maurice Halfon, 57 bis, rue Marceschan, Tunis, a vendu à M. Émile ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 5·fr
    ... à 34 500 tonnes de concentré marchand de plomb et de zinc 31 600 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 30·fr
    ...et dérivés ainsi que celui de marchand tailleur, avec siège social...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ... qu'il est propriétaire d'une parcelle de soixante seize oliviers ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...e de qualité saine, loyale et marchande : a) 18 millimes le kg, ce...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ...Siège Social 25, Avenue Marcelin Berthelot — TUNIS — Extrait de...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ...Abdallah ben Hadj Racem et Abdelkader Yacoub, chacun sur un parcou...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 28·fr
    ...s nécessaires pour assurer la marche des affaires sociales. 6) Ex...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 20·fr
    ...r le fil humide dans une zone parcourue par un courant d'air à une...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 36·fr
    ...rafa située à Moknine près du marché municipal dont l'immatriculat...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 5·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique. Art. 5. - Toute candidat...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 23·fr
    ... Bir El Majel, renfermant une parcelle de terre irriguée, un puits...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 7·fr
    ...juillet 1993, portant cession parcelle d'intetets et obligations d...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...5° une parcelle de terre surface un Karouba à peu près, limitée, S...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 13·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fourniture de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr
    ...ur la majeure partie de leurs parcours respectifs à l'intérieur de...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 25·fr
    ...ination; — les forains et les marchands ambulants; — les tâcherons...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ... vigueur, de la passation des marchés par le directeur général. A...