95 551 résultats pour ""DIV""
- Annonces Légales·2007 / N°015·page 44·fr...La totalité des 14 parts indivises des 104 parts de l'immeuble se ...
- Annonces Légales·2008 / N°071·page 7·fr...550 dinars à 33.750.000 dinars divisés en 3.375.000 actions de 10 ...
- Annonces Légales·2009 / N°052·page 24·fr...C'est la partie n° 1 du plan de division du titre n° 28769 Sfax, q...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 25·fr...40.000 dinars divisé en 4000 parts de 10D000 chacune. Durée : 20 a...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 16·fr...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
- Journal Officiel·1979 / N°001·page 53·fr...35.000 dinars divisé en 350 actions de 100 dinars chacune. 2°) As...
- Journal Officiel·1980 / N°046·page 12·fr...160.000 dinars, divisé en 1600 actions de 100 dinars chacune à lib...
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 7·fr...4988 Euros, l'équivalent de 11 000 Dinars Tunisiens, divisé en 110...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 20·fr...au capital de 18.900.000 Dinars divisé en 189.000 actions de 100 D...
- Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr...La totalité du 14/32 parts indivises d'un terrain sise à rte Mahdi...
- Journal Officiel·2024 / N°094·page 6·fr...li que le tireur n'est pas récidiviste, décider la conversion de l...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 5·fr...ées sur les crédits du poste « Divers Général ». La mention « pour...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 9·fr...880.030 dinars divisé en 88.003 actions nominatives de dix dinars ...
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 6·fr...- Questions diverses. 2005T2025SRLB2 Société le Bois SARL Au ca...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr...sie qui consiste en 54 parts indivis à prendre de la totalité des ...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 20·fr...- distribution de dividendes. En vertu du procès-verbal de l'asse...
- Journal Officiel·1977 / N°083·page 29·fr...Est fixé à la somme de 42.000 dinars divisée en 4.200 action de 10...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 16·fr...TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES Art. 17. — Servitudes et obligati...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 50·fr...t 500 millième la moitié à l'indivision du terrain (29.302d,500) a...