89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr...L'adjudicataire n'ayant pas satisfait à ses obligations, l'Immeubl...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr...99 années à compter de sa constitution définitive sauf prorogation...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 2·fr...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAHI LAD...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 19·fr...au secteur El Akarit de la délégation El Métouia, gouvernorat de G...
- Journal Officiel·1976 / N°078·page 19·fr...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA Décrét n° 76-...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr...égislation en vigueur, à l'obligation d'être affilié à cette caiss...
- Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr...Dix années à compter du 11 novembre 1966, sauf prorogation suivant...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA Convention ...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 26·fr...et par délégation. Le Premier Ministre HEDI NOUIRA
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr...u conseil ou recourir à la délégation qu'en cas d'empêchement, et ...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 23·fr...heikhat de Dhraâ ben Ziad, Délégation de Djebeniana, limités : Au...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr...ch, Gouvernorat de Nabeul, Délégation de Grombalia. Objet : Comme...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr...Jebba, Cheikhat d'Hamamet, Délégation de Téboursouk Gouvernorat de...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr...L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrez, Délégation de Djerba, co...
- Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·frVu la loi n° 73-81 du 31 décembre 1973, portant promulgation du co...
- Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr... de la catégorie F; 3°) l'obligation du port de verres correcteur...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 29·fr...lente, pouvant exercer par délégation de l'employeur un commandeme...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 2·fr...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...