Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...— Il sera ouvert dans chaque Municipalité ou à défaut, dans chaque...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 12·fr
    ...Chaque partie contractante versera, à titre de contribution annuel...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...s actes accomplis par lui n'en seraient pas moins valables. Cette...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...tion de son contenu, ce pli ne sera ouvert qu'en séance et l'envel...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...**Partie saisie :** ELLUL Joseph Jules et son épouse VELLA Seraphi...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr
    ...Le Secrétaire général dressera ensuite la liste alphabétique des c...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 25·fr
    ...t fait partie le personnel, il sera, à la demande de l'organisatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 16·fr
    ...ion de salaire, le travailleur sera rétabli dans tous ses droits ;...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 12·fr
    ...Passé ce délai, toute réclamation sera nulle et sans effet. Fait ...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 22·fr
    ...res dans l'immeuble saisi; Il sera procédé le lundi 9 décembre 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 53·fr
    ...Tout Actionnaire sera admis à l’Assemblée et pourra s’y faire repr...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...La Société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés....
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ... où ces brevets et licences ne seraient pas conformes aux standard...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...de reporter à nouveau le solde sera réparti conformément aux statu...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 38·fr
    ...u étrangères, dont le commerce serait similaire en toute autre par...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...érieur desquels la fongibilité sera obligatoire, et d'autre part, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ... même à tous autres objets qui seraient de nature à favoriser le b...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 41·fr
    ...t pas dues en vertu de la loi, sera passible des peines prévues à ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 5·fr
    ...Si c'est le cas, il sera ordonné que l'enfant cesse ce travail. A...