Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 22·fr
    ...ux, à aucun intérêt ou premier dividende avant la date fixée pour ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 21·fr
    ...n de l'avertissement ou la récidive. L'avertissement sera adressé...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 6·fr
    ...tiné commerce en gros produits divers sise à l'Avenue de la Gare -...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 5·fr
    ...100.000 dinars divisés en 1000 parts de 100 dinars chacune Référe...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 32·fr
    ...tables carrées petit modèle, 4 divans couverts, 1 téléviseur Samsu...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 22·fr
    ...Une parcelle de terre représentant les 2054/11440 parts indivises ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivis au nombre de 14/72 parts que représe...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 17·fr
    ...itée Au capital de 150.000DT Divisé en 1500 parts sociales de 10...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 36·fr
    ...Cinquante mille dinars divisé en cinq mille actions (5.000) de dix...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 10·fr
    ...3 # TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES **Art. 17. — Servitudes e...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 44·fr
    ...Il s'agit de 718 parts d'un immeuble en partie indivise entre plus...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 31·fr
    ...oité dans la vente de produits divers sis à l'avenue Salem Ben Ham...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 19·fr
    ...- Questions diverses. 2015407278SANB2 Société Altran Telnet Corp...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 15·fr
    ...Il s'agit de toute la part indivise égale à 75/34300 parts, revena...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 21·fr
    ...TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES Article 17. — Servitudes et oblig...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 45·fr
    ...les parts indivis (65100/148800) revenant à la partie saisie dans ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 41·fr
    ...mérés et hourdis de ciment) de diverses dimensions, des tuyaux en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 14·fr
    ...- Questions diverses - Deux copies ont été déposées aux greffes du...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 40·fr
    ...Le capital est fixé à la somme de neuf mille dinars divisé en neuf...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...