Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr
    ...La dite Sania a droit à l'eau d'irrigation provenant d'un puits la...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 12·fr
    ...Trente années à dater du 6 janvier 1951 sauf prorogation ou dissol...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ...Rogba, délégation de Tataouine. Numéro et date du visa : N° 4387 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr
    ...20 années à dater du 25 juin 1966, sauf prorogation ou dissolution...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 13·fr
    ...rois mois, susceptible de prorogation. Les autorisations d'admissi...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr
    ...L’immeuble se trouve situé au Cheikhat de Hicher, Délégation de Bi...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 19·fr
    ...ssolution anticipée ou de propagation, prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Oued Es Souassi, Délégation du Kef ...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 12·fr
    ...Béchir Ben Mohamed Ben Ali Djelassi à Porto-Farina (Délégation Ras...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à henchir Aouana, Délégation de Menzel ...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 21·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures devant la délégation de Hammam-...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...demeurant à Kalaa-Séghira, Délégation de Sousse, ayant M. Hédi KHE...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 2·fr
    ...at à la Présidence et pré délégation. **BAHI LADGHAM.** ## CONT...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ...t à Dar Chaabane El Fehri, Délégation de Nabeul Bien à Vendre : 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...ires agréés en vertu d'une délégation de pouvoirs qui leur sera ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ... contrôle financier et aux obligations des comptables des établiss...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 21·fr
    ...« Procédé et Dispositif pour l'investigation de formations de terr...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 13·fr
    ...ositions, subissent des interrogations orales, participent à des e...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'extrémité du Cap Bon, Délégation de...