Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 5·fr
    ...enu avec le pays bénéficiaire, sera maintenu sur une base globale ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 5·fr
    ... ayant refusé la nomination et sera radié de la liste des candidat...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 4·fr
    ...cle 10 La présente convention sera conclue pour une durée indéter...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 32·fr
    ...ENNE - 13-17 Décembre 1968 Il sera procédé le lundi 13 janvier 19...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr
    ...La présente vente sera faite aux clauses et conditions du cahier d...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 6·fr
    ...— Tout agent doit éviter tout ce qui serait de nature à compromett...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 27·fr
    ...re 1960, aucune réclamation ne sera plus admise. N° 886. AVIS TE...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 5·fr
    ...Un double de l'horaire et des rectifications qui y seraient apport...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 58·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration du délai sus-v...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 15·fr
    ...- Convention collective des chaussures et articles chausserais. - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 23·fr
    ...mises à prix sus-indiquées, il sera, séance tenante, procédé à de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 9·fr
    ...ut fixer les règles auxquelles seraient soumis la construction et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 15·fr
    ...au Conseil d'Administration et le reste sera réparti entre les act...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 87·fr
    ...in de cette période le Conseil sera renouvelé à raison de un tiers...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 7·fr
    ... recouvrant une récompense qui sera fixée par une commission techn...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 23·fr
    ...Puis, il a été décidé que le capital serait augmenté de six cent m...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 8·fr
    ...Son auteur sera, en outre, privé de la récompense prévue par ledit...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 8·fr
    ...A cet effet Il est dressé, un procès verbal dont une copie sera re...