Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...Zerfour Délégation du Sers. Gérant : Prahim ben Ségaier. Capital...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...ent dans les limites de la délégation qu'il a reçue. Les compéten...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...- L'homologation des terrains de jeu, à l'intérieur des installati...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued El Merj, Délégation de Bizerte, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAID LADG...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...« Essaâda 58 », située à Menzel Kamel, Délégation de Djemmal, dont...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ...Trente années, sauf les cas de prorogation ou de dissolution antic...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 6·fr
    ... avril 1975 au siège de la délégation de Mornaq. ART. 2. — Le pré...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 8·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...ication, toutes charges et obligations prévues par la loi. En con...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 14·fr
    ...ée à Dar Chaâbane El Fehri Délégation de Nabeul, Gouvernorat de Na...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr
    ...ier des charges fixent les obligations du transporteur à l'égard d...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BABI LADG...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts....
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr
    ...Les investigations menées ont permis de relever certaines insuffis...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, **BAHI LA...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 19·fr
    ...eil Directeur Général avec délégation de pouvoirs énumérés à l'art...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ... Conseil d'Administration, délégation lui en est donnée par l'Asse...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation. Capital social de fondatio...