Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°28414 Monastir ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain rectangulaire d'une surface totale d...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...Superficie totale de 28.795 m², l'hôtel et le complexe culturel su...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 23·fr
    ...Ce lot est composé de 1230 parts d'un total de 2242,5 parts revena...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr
    ...5 Tunis C2, d'une superficie totale de 3ha, 45a, 40ca, sis à Zagh...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr
    ...me (11890.002M) dont la somme total et (16817500M) est ouverte et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 1597 dénommé «...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 22·fr
    ...**Immeuble saisie et mis en vente :** La totalité des parts soit 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 27·fr
    ..., au moins égale à 92 % de la totalité des grains (orgettes et gra...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 55·fr
    ...rant démissionnaire a cédé la totalité de ses parts sociales à Mad...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 13·fr
    ... Didon», issue de la scission totale de la société «Palm Beach Ges...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...ement exportateur à un régime totalement exportateur. L'article 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 24·fr
    ...ame Bouzaiani Noura a cédé la totalité de ses actions dans la soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 29·fr
    ...abilité limitée non résidente totalement exportatrice Capital soc...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr
    ... n'a pas obtenu au minimum un total de (20) points pour l'ensemble...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 6·fr
    ...La totalité de l'immeuble dont il détient la propriété sis à Machi...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 15·fr
    ...La totalité de la parcelle C509 objet du T.F n° 27507 dénommé «oue...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 28196 Sousse d'une superficie de 7...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 15·fr
    ...une avec une prime d'émission totale de (83.908) DT. A été déposé...