88 778 résultats pour ""ADA""
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- Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr...ment d'échelon, 4°) la rétrogradation d'échelle, 5°) la révocati...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr...n recourant dénuant à « LA POSSADA », et ce pour une période de si...
- Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr...Madame Gallais Marthe Denise Olga, demeurant à Tunis, rue de Corin...
- Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr...Société Commerciale « ESSAADA ». La durée de la Société est de 10...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr...tance de Tunis, il appert que Madame SADDI Gésuine Epouse de M. Ju...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr...— Municipalité de Bouarada. — Municipalité de Gaaffour. — Société ...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 34·fr... été demandée par Monsieur et Madame Bouabid, en qualité de co-pro...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr..., piscines ou autres, doit les adapter aux besoins spécifiques à l...
- Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr...ions sanitaires suffisantes et adaptées à la taille des enfants; ...
- Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr...ne sauf un jour de repos hebdomadaire fixé par arrêté du ministère...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr...699 bis, case 630, Madame Gascienne, Enquête BELLAICHE, épouse Jos...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 14·fr... fin d'année ; - 4°/ La rétrogradation d'échelle ; - 5°/ La révoca...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 5·fr...isé du 24 juin 1957 (26 doul kaada 1376). 1 D, 200 ART. 13. — Act...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 31·fr...ondres, a donné en location à Madame Marceen Bessis, épouse Joseph...
- Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr...— L'étude et l'adaptation des moyens centralisés de gestion, des f...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr...es du 6 décembre 1957 (13 djounada I 1377) : Il est alloué sur le...
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr... des marchés quotidiens, hebdomadaires ou occasionnels et des marc...