Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...aît de tout manquement aux obligations universitaires au sein de l...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 11·fr
    ...riode correspondant à la prolongation de l'essai est également pri...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...énéficie des avantages et prérogatives d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 19·fr
    ... forêt Beni Ala à Metline, délégation de Ras Djebel, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 27·fr
    ...La Kesra, Délégation de Maktar, gouvernorat de Siliana. **Visa** :...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 19·fr
    ... nue située à Douar Chott, Délégation de la Goulette Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de directeur d...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 13·fr
    ...st conféré le pouvoir d'investigation le plus étendu et ils dispos...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 53·fr
    ...produits sont soumises à l'obligation de domiciliation. Elle cons...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 3·fr
    ...oute de Essayah km 1 de la délégation de Ben Guerdane du gouvernor...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...T A L'HABITAT ## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat aux Tr...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ...la maintenance du réseau d'irrigation; 4) et, d'une façon générale...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...Néant Obligations : Néant Rémunération des Administrateurs : Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 7·fr
    ...maximum de trois ans, la prolongation d'activité résultant de ce m...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...finitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 4·fr
    ...ident de l'Assemblée de la délégation provisoire de ses pouvoirs. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...Il peut réorienter du Comité Directeur délégation de pouvoirs à l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 14·fr
    ... 1974 Bouraoui Hassine Amor Zorgati, à compter du 1er juillet 1974...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 18·fr
    ...la Compagnie Tunisienne de Navigation - Mahmoud Sifaoui, Président...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ... avec les mêmes droits et prérogatives que l'autre gérant, son frè...