2 628 résultats pour """ OSER LE FER """
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- Journal Officiel·1979 / N°059·page 68·fr...N° B-1459 ## DESIGNATION D'UN GERANT ET TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL...
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- Annonces Légales·2006 / N°027·page 32·fr...2006G01129SRLB2 Annonce sur la transfert de siège social de la so...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 30·fr...Il sera remis à chaque déposant d'actions au porteur qui en fera l...
- Journal Officiel·1978 / N°046·page 18·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 21·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr...Au cas où l'aire ne renferme que deux jeunes, il n'en sera prélevé...
- Annonces Légales·2012 / N°119·page 23·fr...2012T06131SRLB2 PROSERV SARL au capital social de : 400 000 D Si...
- Annonces Légales·2015 / N°107·page 23·fr...- Transfert du siège social à l'adresse suivante : Cercle des Bure...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 5·fr...— Tous propriétaires, récoltants, fermiers, fermiers, partiaires, ...
- Journal Officiel·2013 / N°019·page 41·fr...tives nécessaires pour le transfert des biens meubles et immeubles...
- Journal Officiel·1968 / N°011·page 20·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévus par l'articl...
- Annonces Légales·2023 / N°139·page 13·fr...ts demandés doit être sous pli fermé avec la mention : «NE PAS OUV...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 12·fr...# CHAPITRE III # DU TRANSFERT DES DROITS ET DE LEUR PERTE Art. 2...
- Journal Officiel·1986 / N°056·page 9·fr...Pour le transfert du produit de la liquidation de leurs investisse...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 15·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...