Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Nomination d'un Commissaire aux comptes 7. Pouvoirs en vue des for...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 15·fr
    ...Messieurs les actionnaires titulaires des actions à dividende prio...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 121·fr
    Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement ...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 18·fr
    # MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES ## P...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 3·fr
    ...# MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ## NOMINATION Par décret n° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 5·fr
    ...ent Primaire de Kairouan | Gouvernorat de Kairouan | Kairouan | |...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 32·fr
    ...7 - Les agents titulaires dans leur grade et nommés dans un grade ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 151·fr
    Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affa...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur, Vu le décret du 12 janvier 19...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 19·fr
    ...Tout actionnaire peut se faire représenter par toute personne muni...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 4·fr
    ...M'Hamed Ali ben Mohamed El Khalsi, secrétaire sociétaire sous le N...
  • Journal Officiel·1991 / N°067·page 3·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 29·fr
    ...--- ## MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES ### Par arrêté du mini...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 54·fr
    ...002478W/A/M/000 Messieurs les actionnaires de la Société Tourisme...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 9·fr
    ...Monsieur Mustapha Ziri, secrétaire des affaires étrangères, est ch...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 24·fr
    2) Examen des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 6·fr
    ...— Magistrats Militaires : 1) Président du Tribunal Militaire Perm...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 27·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Affaires Sociales SADOK BEN JEMAA Vu : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 104·fr
    ...Des mandataires représentants l'intermédiaire en Tunisie ou à l'ét...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 95·fr
    ...| | 126 | Restaurant Universitaire Ibn Arafa de Gafsa | | 60 000...