234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·1979 / N°071·page 22·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 35·fr...Qu'elle est limitée : Premier parcelle Au Sud : un chemin. A l'...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 29·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1977 / N°049·page 11·fr...Puis elle suit vers le Sud une ligne conventionnelle en passant à ...
- Journal Officiel·1999 / N°080·page 11·fr...échelle 2 et 1) Adjudant (échelle 2 et 1) Sergent-chef (échelle 3 ...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 44·fr...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Héritiers...
- Journal Officiel·1979 / N°073·page 21·fr...Ardh El Hak Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
- Journal Officiel·1978 / N°037·page 27·frNouvelle Cité, gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis d'...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 24·fr...| 320 conforme à la parcelle n° 4 337 conforme à la parcelle n° 1 ...
- Journal Officiel·1979 / N°074·page 29·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
- Journal Officiel·2026 / N°039·page 17·fr...e comptable au cours de laquelle elles sont engagées car, à ce sta...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 26·fr...| 178 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94689 (réquisition ...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 61·frd'une propriété sans nom, consistant en une parcelle de terrain pr...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 22·fr...| 140 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94657 (réquisition ...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 11·fr...| | 2 | Parcelle de terrain | Acte notarié | 288 m² | M.M. Hamed ...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr...Medellela. Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
- Journal Officiel·1979 / N°002·page 33·fr...Première parcelle : Au Sud : Henchir Khadhraoui et la nouvelle ro...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 21·fr...| A du plan TPD n° 45020 (n°292) | Partie de la parcelle H(201) Kh...
- Journal Officiel·2025 / N°147·page 24·frArrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 décembre 2025,...