Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
895 résultats pour ""ES EMBALLAGES""
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 33·fr
    ...Les emballages des viandes ne peuvent être réutilisés que s'ils so...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...u les frais de retour de ces emballages en cas de consignation dûm...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 10·fr
    ...t leur nature, ainsi que des emballages détenus par les usagers, e...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr
    ...être commercialisés dans des emballages appropriés, sauf dérogatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...— Les emballages extérieurs des colis de substances du tableau B n...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 6·fr
    ...mploi; h) un échantillon des emballages proposés. **ART. 8.** — L...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...vivants sont placés dans des emballages adaptés à cet usage - env...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr
    ...a) des déchets de route; b) de l'insuffisance des emballages de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 13·fr
    ...Procédé perfectionné de fabrication des emballages dits « Plateaux...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...e Tunisie; l'importation des emballages, du matériel et de toutes ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...s, emballages autres que les emballages en retour, livres en langu...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 6·fr
    ...s; emballages autres que les emballages en retour; livres en langu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...« Société Nouvelle des Emballages Pratiques et de Cartonnage » S.N...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 5·fr
    ...Elles devront être vendues dans les emballages portant le nom du v...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...s, emballages autres que les emballages en retour, livres en langu...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...rchés de gros, ainsi que des emballages appartenant aux usagers, p...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...impression identique sur les emballages destinés à l'exportation, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...gnation et du non retour des emballages consignés, ne sont pas com...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...u les frais de retour de ces emballages en cas de consignation dûm...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...« SOCIETE TUNISIENNE DES EMBALLAGES MODERNES », dont le siège soci...