Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 6·fr
    ...Il s'agit du total des dépenses en numéraire et en nature contract...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 8·fr
    ...ra » latitude 40 G 60' 85", longitude 6 G 75' 20", côte 780 m, car...
  • Journal Officiel·2020 / N°043·page 10·fr
    ...TION ET DE LA TRANSFORMATION DIGITALE Par arrêté du ministre des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 10·fr
    ...rage formé de deux éléments longitudinaux parallèles opposés et de...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 2·fr
    ...39 G 18' 05", longitude : 7 G 22' 56", côte : 853 m, carte de Kass...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 14·fr
    ...pays indiquer au moins s'il s'agit de la CEE ou autres pays conver...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 12·fr
    ...40G09'12"; longitude: 6G84'69"; cote: 506m, carte du Kef, au 1/50....
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 7·fr
    ...S'il s'agit d'une personne étrangère, il faut présenter un documen...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 4·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de partitions ou d'oeuvres sonores musicales, pro...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 5·fr
    ...| Points | Latitude | Longitude | | --- | --- | --- | | 185 | 3...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 38·fr
    ...il s'agit d'une épreuve écrite de spécialité portant sur un module...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire n°B32 d'une superficie de 543...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 25·fr
    ...Codes décimaux à 4 digits - codes pondérés Codes non pondérés - co...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 28·fr
    ...ède pas 12.500 kg lorsqu'il s'agit d'un véhicule tracteur, d'un en...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 6·fr
    ...40 G 8386; Longitude : 7 G 0242.9; Carte de La Calle au 1/50,000"....
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 5·fr
    ...ra » latitude 39 G 33' 04", longitude 6 G 03' 34", côte 1112 m, ca...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 8·fr
    ...39 G 03' 38", longitude : 7 G 36' 22", côte : 1248 m, carte de Kas...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 10·fr
    ...Longitude E.P. : 8°37'42''. Les limites de ce permis de recherche...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...— au profit du postulant s'il s'agit du financement complémentaire...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 12·fr
    ...ntre l'incision longitudinale et le bord longitudinal de la partie...