Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 7·fr
    ...Les parts à l'indivision sont un terrain nu n°235, de forme rectan...
  • Journal Officiel·1987 / N°002·page 5·fr
    ...nistre RACHID SFAR Les parts indivises à exproprier : 12500/14350...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 11·fr
    ...Tous copropriétaires indivis avec l'A.F.H. | N° 42 Journal Offic...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 25·fr
    ...ne les produits de protection individuelle figurant au tableau rep...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé WARDA 106 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 15·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°093·page 4·fr
    ...01256345 a vendu sa part en indivision dans le fonds de commerce n...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 34·fr
    ...n Immatriculée | | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2024 / N°043·page 12·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 12·fr
    ...Lecture du rapport d'activité individuel et consolidé de la BTK au...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 11·fr
    ...cie indivise de 132 m² ainsi que les parties communes et indivises...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 53·fr
    ...5) Les parts indivises proposées à la vente : Elle Sont issues de...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...— Des parts indivises de l'immeuble objet du T.F. n° 51.995 « El-B...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 45·fr
    ...2/- Les parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°621...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 57·fr
    ...ajoute 516/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 18·fr
    ...aaounia et possédant 54 parts indivises sur une totalité de 432 pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 11·fr
    ...ersonnalités choisies à titre individuel : Tahar Amira Ali Boukhr...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 32·fr
    ...1) le requérant pour 1/3 dans l'indivision 2) son fils Khémas, pou...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 16·fr
    ... b) Qu'elle est la propriété indivise des héritiers Amor ben Moha...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 45·fr
    ...Les parts indivises saisies : La totalité de parts indivises repré...